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Soukaina BENCHEKROUN
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Date d'inscription : 25/02/2010
Age : 28

MessageSujet: Plan du cours    Mer 6 Oct 2010 - 5:43

Partie 1 : le régime marocain de la sécurité sociale

chapitre 1 : le champs d'application de ce système

Section 1 : entreprises et employés assujettis au système de SS
Section 2 : entreprise et employés non assujettis au système de SS


Chapitre 2 : les prestations sociales fournies
Section 1 : allocations familiales
- cotisations
- conditions
Section 2 : prestations à court terme
- les indemnités journalières de maladie ou d'accident
- l'indemnité de maternité
- l'indemnité de décès
Section 3 : prestations à long terme
- la pension de vieillesse
- la pension des survivants
- la pension d'invalidité


Chapitre 3 : le financement de la Sécurité Sociale- les cotisations (parts patronales et parts salariales)
- les subventions
- les dons et legs
- les intérêts de dépôt


Chapitre 4 : l'organisation administrative et financière de la CNSS

Partie 2 : l'assurance maladie obligatoire (AMO)


Partie 3 : le droit international de sécurité sociale
Chapitre 1 : conventions multilatérales internationales du travail sur la SS
Chapitre 2 : conventions bilatérales en SS.
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